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Vie municipale

Conseil municipal

Maire

Maire

Frédéric CAUL-FUTY
1<sup>ère</sup> Adjointe

1ère Adjointe

Chantal CHAPON

Finance et Budget
Communication
Tourisme 4 saisons

2<sup>ème</sup>Adjoint

2èmeAdjoint

Marc GUFFOND

Travaux
Entretien du patrimoine
Infrastructures et réseaux

3<sup>ème</sup>Adjointe

3èmeAdjointe

Nathalie BRUNET-BALESTO

Affaires scolaires
Enfance et jeunesse
Vie associative, événementiel
Vie du village

4<sup>ème</sup>Adjoint

4èmeAdjoint

Rémy BIZZOCCHI

Transition énergétique et environnement
Démocratie participative

Les conseillers municipaux

Roger ROCH
Pierre-Emannuel CAVAREC
Emilie MICARD
Jérôme LAFRASSE
Marie ANCELIN
Manoël BODET
Elisabeth GREVIN
Rodolphe RENFER
Marie-Cécile AGUILANIU
Marine EQUOY
Marie-Josette MERUZ
Patrick ADAMI

Les conseillers délégués

Christian SCHEVENEMENT

Urbanisme réglementaire
Droit des sols

Etienne BONNAZ

Forêts, agriculture et alpages

Comptes-rendus

Année 2023

Liste des délibérations examinées dans la séance du 31 mai 2023

Conseil municipal du 11 avril 2023

Conseil municipal du 22 mars 2023

Conseil municipal du 22 février 2023

Conseil municipal du  16 janvier 2023

Année 2022

Conseil municipal du 14 décembre 2022

Conseil municipal du 23 novembre 2022

Conseil Municipal du 28 septembre 2022

Conseil Municipal du 6 juillet 2022

Conseil Municipal du 15 juin 2022

Conseil municipal du 17 mai 2022

Conseil municipal du 13 avril 2022

Conseil Municipal du 23 mars 2022

Conseil Municipal du 02 février 2022

Année 2021

Conseil Municipal du 15 décembre 2021

Conseil Municipal du 9 novembre 2021

Conseil Municipal du 3 février 2021

Conseil Municipal du 3 mars 2021

Conseil Municipal du 24 mars 2021

Conseil Municipal du 14 avril 2021

Conseil Municipal du 2 juin 2021

Conseil Municipal du 10 juin 2021

Conseil Municipal du 22 juillet 2021

Conseil Municipal du 8 septembre 2021

Conseil Municipal du 30 septembre 2021

Actes administratifs

Arrêtés Permanents

  • Arrêtés Permanents de la Préfecture de la Haute-Savoie

Arrêté DDT-2023-0915 portant règlementation des feux et brûlage exercés à l’air libre ou à l’aide d’un incinérateur individuel par les particuliers, les professionnels, les collectivités territoriales, les professions agricoles et forestières en vue de préserver la qualité de l’air dans le département de la Haute-Savoie

  • Arrêtés Permanents du Maire

2021-P01 Arrêté permanent portant interdiction d’accès aux véhicules à moteur au site classé du Belvédère

2021-P02 Arrêté permanent portant interdiction d’activité au Lac bénit

2021-P03 Arrêté permanent portant modification de la circulation sur la route du front de neige et le chemin du raccordement en période hivernale

2023-P01 Arrêté permanent portant modification des horaires de l’extinction de l’éclairage public.

Année 2023

  • Arrêtés du Président du Conseil départemental

2023-00853 Arrêté portant restriction(s) temporaire(s) de circulation sur la Route Départementale n° 286 entre les PR 1+000et PR 2+500 sur le territoire de la commune de MONT SAXONNEX (publié le 21 février 2023)

2023-08429 Arrêté portant restriction(s) temporaire(s) de circulation sur la Route Départementale n° 286 entre les PR 6+100 et PR 7+700 sur le territoire de la commune de MONT SAXONNEX (publié le 29 août 2023)

  • Arrêtés du Maire

2023-01 Arrêté municipal portant restriction de circulation maintenance CHATEL 2023 (publié le 03/01/2023)

2023-02 Arrêté municipal portant restriction de circulation route de Morsullaz remplacement cadre et tampon Orange (publié le 09 janvier 2023)

2023-03 Arrêté municipal permanent portant règlementation de circulation durant travaux d’urgence effectués par la SAUR (publié le 09 janvier 2023)

2023-04 Arrêté municipal portant restriction circulation terrassement raccordement électrique enrobés a froid rue du pont d’en haut (publié le 12 janvier 2023)

2023-05 Arrêté municipal portant alignement de la propriété de Mme MOENNE-LOCCOZ Anne-Marie.

2023-06 Arrêté municipal portant alignement de la propriété de Mme MARCHAND Dominique et de Mme GERVAIS Huguette.

2023-07 Arrêté municipal portant alignement de la propriété de Mme PINGET Catherine, M PINGET Michel et M PINGET Daniel.

2023-08 Arrêté municipal portant alignement de la propriété des Consorts DONAT-FILLIOD.

2023-10 Arrêté municipal portant restriction de stationnement pour maintenance telecom clocher église le 1er février (publié le 27 janvier 2023)

2023-09 Arrêté municipal portant restriction circulation et réfection provisoire enrobés rue du pont d’en haut (publié le 30 janvier 2023)

2023-11 Arrêté municipal portant restriction de stationnement place du 3 janvier 1944 organisation de la fête de la Saint Patrick (publié le 09 février 2023)

2023-12 Arrêté municipal portant sur interdiction de circulation sentiers (chemin rural de Balme, depuis Malsaire vers le pont de Chavougy) et sur le sentier de la cascade du Dard (publié le 14 février 2023)

2023-13 Arrêté municipal portant sur restriction de circulation pour raccordement électrique rue du pont d’en haut (publié le 21 février 2023)

2023-15 Arrêté municipal portant sur occupation de voirie raccordement électrique route d’alloup (publié le 21 février 2023)

2023-16 Arrêté municipal de restriction de stationnement pour intervention télécom sur le clocher de l église (publié le 03 mars 2023)

2023-17 Arrêté municipal – Maintenance télécom clocher église (publié le 17 mars 2023)

2023-18 Arrêté municipal portant interdiction d’accès site de Malsaire  (publié le 24 mars 2023)

2023-19 Arrêté municipal d’autorisation travaux raccordement électrique GRAMARI chemin des Monts (publié le 27 mars 2023)

2023-21 Arrêté municipal d’occupation voirie pour raccordement au réseau d’eau (publié le 14 avril 2023)

2023-22 Arrêté municipal d’occupation du domaine public pour la maintenance clocher (5 avril 2023)

2023-23 Arrêté portant occupation place du 3 juin 1944 (marché des connaissances – école)  (publié le 13 avril 2023)

2023-24 Arrêté municipal portant sur restriction de circulation défilé du carnaval (publié le 17 avril 2023)

2023-26 Arrêté municipal portant restriction de stationnement et de circulation pour le trail du Gypaète (publié le 23 mai 2023)

2023-28 Arrêté municipal portant autorisation provisoire de stationnement (publié le 23 mai 2023)

2023-29 Arrêté municipal portant occupation du domaine public pour les tournois de pétanque (publié le 23 mai 203)

2023-30 Arrêté portant restriction d’accès au lac bénit- travaux forestiers (publié le 23 mai 203)

2023-31 Arrêté municipal portant restriction de circulation pour la fête de la musique (publié le 26 juin 2023)

2023-32 Arrêté municipal portant restriction de circulation pour le festival des musiques du Faucigny (publié le 26 juin 2023)

2023-33 Arrêté municipal portant restriction de circulation pour la kermesse de l’école (publié le 26 juin 2023)

2023-34 Arrêté municipal portant restriction de circulation pour travaux de reprise d’enrobé – Colas – route d’Alloup (publié le 30 juin 2023)

2023-35 Arrêté municipal portant restriction de circulation remplacement tampons Orange (publié le 30 juin 2023)

2023-37 Arrêté municipal portant occupation de voirie pour terrassement d’un point d’apport volontaire – route de Chamoule (publié le 30 juin 2023)

2023-38 Arrêté municipal portant occupation de voirie pour terrassement d’un point d’apport volontaire – route de Cluses (publié le 30 juin 2023)

2023-39 Arrêté municipal portant occupation de voirie pour terrassement d’un point d’apport volontaire – rue de la gorge du Cé (publié le 30 juin 2023)

2023-40 Arrêté municipal portant restriction de stationnement et occupation du domaine public à l’occassion d’une cyclosportive (publié le 30 juin 2023)

2023-41 Arrêté municipal portant restriction de circulation sur le territoire de la commune (publié le 30 juin 2023)

2023-42 Arrêté municipal portant dérogation provisoire à l’arrêté permanent 2021-P02 (publié le 10 juillet 2023)

2023-43 Arrêté municipal portant autorisation de capture de chats errants en vue de leur stérilisation (publié le 23 juillet 2023)

2023-44 Arrêté municipal portant sur servitude administrative limitant l’usage d’un chalet en période hivernale et en l’absence de réseau (publié le 1er septembre 2023)

2023-46 Arrêté municipal portant sur alignement indivision Donat-Bouillud (publié le 1er septembre 2023)

2023-47 Arrêté municipal portant sur maintenance télécom sur le clocher de l’église SFR (publié le 24 juillet 2023)

2023-25 Arrêté municipal portant sur l’alignement copro des oursons (publié le 26 juillet 2023)

2023-48 Arrêté municipal portant sur le remplacement tampon de chambre France télécom route de cluses (publié le 03 août 2023)

2023-49 Arrêté portant sur remplacement tampon de chambre route de Morsullaz (publié le 10 août 2023)

2023-50 Arrêté municipal portant sur remplacement de chambre Télécom route de Morsullaz (publié le 21 août 2023)

2023-51 Arrêté municipal portant sur restriction de stationnement Place du 3 janvier 1944 (publié le 1er septembre 2023)

2023-52- Arrêté municipal portant sur restriction de stationnement place du 3 janvier 1944 foire d’automne (publié le 06 septembre 2023)

2023-54 Arrêté municipal portant sur réfection enrobés RD 186 (publié le 06 septembre 2023)

2023-55 Arrêté municipal portant sur restriction de stationnement place du 3 janvier 1944 forum des associations (publié le 6 septembre 2023)

2023-56 Arrêté municipal portant sur restriction de circulation manifestation Gravir la Montagne (publié le 15 septembre 2023)

2023-57 Arrêté municipal portant alignement de la propriété de M PELLIER-CUIT Roland (Place de la Villia) (publié le 14 septembre 2023)

2023-58 Arrêté municipal portant sur restriction de stationnement place du 3 janvier 1944 (publié le 15 septembre 2023)

2023-59 Arrêté municipal portant sur alignement propriété rue du quart dernier (publié le 15 septembre 2023)

  • Décisions du Maire :

Récapitulatif des décisions du Maire – année 2023

Année 2022

  • Arrêtés : (mise en ligne depuis le 16/08/2022)

Arrêté préfectoral n°2015020-0012 du 20012015 et lettre de mise à jour

2022 arrêté protection de la forêt et végétation risque incendie (publié le 12/08/2022)

Arrêté préfectoral portant interdiction d’accès et  de circulation dans le massif du Bargy (publié le 16/10/2022)

  • Arrêtés du Maire : (mise en ligne depuis le 01/07/2022)

2022-26 arrêté municipal interdisant l’accès à la Cascade du Dard (publié le 20/07/2022)

2022-28 arrêté municipal règlementant la circulation et la divagation des animaux (publié le 28/07/2022)

2022-30 arrêté municipal autorisant la taille d’une haie, secteur route d’Alloup (publié le 17/08/2022)

2022-31 arrêté municipal portant restriction du stationnement sur le parking de la salle des fêtes (publié le 25/08/2022)

2022-32 arrêté municipal portant restriction de circulation route de l’église pour Gravir la montagne (publié le 2 septembre 2022)

2022-33 arrêté municipal portant restriction de la circulation pour réalisation d’accotement – secteur Chamoule et chemin des plagnes (publié le 6 septembre 2022)

2022-34 arrêté municipal pour le remplacement du tampon Orange – secteur rue de la Gorge du Cé (publié le (publié le 6 septembre 2022) 

2022-35 arrêté municipal pour le remplacement du tampon Orange – secteur route de Bonneville  (publié le (publié le 6 septembre 2022) 

2022-36 arrêté municipal pour le remplacement du tampon Orange – secteur route de Brison (publié le (publié le 6 septembre 2022) 

2022-37 arrêté municipal portant restriction de circulation pour tirage cable fibre optique (publié le 12 septembre 2022)

2022-38 arrêté municipal pour le remplacement du tampon Orange – secteur route de Morsullaz (publié le 23 septembre 2022)

2022-39 arrêté municipal portant restriction de circulation – chemin des poussins (publié le 26 septembre 2022)

2022-40 arrêté municipal portant restriction de circulation – chemin de la croix (publié le 27 septembre 2022)

2022-41 arrêté municipal restriction de circulation – travaux de raccordement par Enedis (publié le 27 septembre 2022)

2022-42 arrêté municipal restriction de circulation et de stationnement  – Foire d’automne (publié le 5 octobre 2022)

2022-43 arrêté municipal restriction de circulation – pose d’une chambre LC1 – rue du Quart-dernier (publié le 11 octobre 2022)

2022-44 arrêté municipal portant nomination du correspondant incendie et secours ( publié le 24 octobre 2022)

2022-45 arrêté municipal portant occupation du domaine public – Grenette place du Bourgeal (publié le 25 octobre 2022)

2022-46 arrêté municipal portant restriction de stationnement – abords de l’église (publié le 31 octobre 2022)

2022-47 arrêté municipal portant restriction de circulation – route de Morsullaz (publié le 31 octobre 2022)

2022-48 arrêté municipal restriction circulation travaux de raccordement Enedis et occupation du domaine public stationnement benne-Chemin du Bêle (publié le 07 novembre 2022)

2022-49 arrêté portant restriction de circulation travaux de raccordement Enedis – route de Morsullaz (publié le 14 novembre 2022)

2022-50 arrêté municipal portant restriction de circulation travaux de rabotage RD186 Route de Brison ANNULÉ (publié le 22 novembre 2022)

2022-51 arrêté municipal portant sur restriction de stationnement parking télésiège route de Morsullaz (publié le 22 novembre 2022)

2022-52 arrêté municipal portant sur entretien télécom clocher église (publié le 30 novembre 2022)

2022-53 arrêté municipal portant sur remplacement cadre et tampon orange route de Morsullaz prolongation 2022-38 (publié le 30 novembre 2022)

2022-54 arrêté municipal portant sur restriction circulation pour terrassement raccordement électrique et refection provisoire rue du pont d’en haut (publié le 05 décembre 2022)

  • Décisions du Maire :

Récapitulatif des décisions du Maire  – année  2022